Depuis le Brexit, le paysage du transport international en Angleterre est jalonné de nouvelles réglementations et de défis inédits. Comprendre les procédures douanières, les implications de l'accord commercial du 24 décembre 2020 et les nuances des règles d'origine devient essentiel. Cet article dévoile les impacts précis et les démarches à suivre pour les entreprises de transport, en alliant clarté et expertise.
Depuis le 1er janvier 2021, les entreprises doivent naviguer à travers un labyrinthe de nouvelles procédures douanières et de documentation nécessaire, un paysage remodelé par l'accord commercial du 24 décembre 2020. Cet accord, scellant le départ du Royaume-Uni du marché unique et de l'union douanière de l'UE, réintroduit les frontières physiques et les déclarations en douane pour les marchandises circulant entre les deux entités.
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Les règles d'origine préférentielle s'avèrent cruciales pour bénéficier des préférences commerciales de l'accord. Les produits doivent être originaires de l'UE ou du Royaume-Uni pour être exemptés de droits de douane et de quotas. Cela nécessite une compréhension approfondie des annexes spécifiques de l'accord, qui détaillent les produits concernés et les critères à remplir.
Les entreprises ayant le statut d'Opérateur Économique Agréé (OEA) peuvent se prévaloir de procédures simplifiées, un avantage notable dans ce nouveau contexte réglementaire. En outre, diverses mesures ont été mises en place pour faciliter le transport de marchandises entre la France et l'Angleterre suite au Brexit, y compris l'établissement de nouvelles installations douanières aux points de passage frontaliers tels que Calais.
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Les entreprises de transport françaises et britanniques font face à des changements significatifs depuis le Brexit.
Les licences de transport sont désormais une nécessité pour les véhicules lourds et légers traversant la Manche. Les conducteurs doivent détenir des qualifications professionnelles reconnues pour opérer légalement, conformément à l'accord de coopération et de commerce. Ce dernier facilite les échanges en exemptant de droits de douane et de quotas les marchandises originaires de l'UE ou du Royaume-Uni, à condition qu'elles respectent les règles d'origine préférentielle.
Pour plus d'informations sur les conditions de transport post-Brexit, consultez https://www.lapommeraye.fr/les-conditions-du-transport-international-en-angleterre-depuis-le-brexit/.